Conviction
Ne pas intégrer les obligations réglementaires dès les premières phases de conception d’un projet, c’est s’exposer à coup sûr à des risques importants d’opposition et de blocage. C’est aussi prendre le risque de ne pas retenir la meilleure option de projet.
L’intégration des obligations réglementaires en amont est un gage d’efficacité et de sérénité pour conduire des projets vertueux.
Méthode / Application
La méthode proposée par Citizing est éprouvée et très simple à mettre en place. Elle permet de sécuriser chaque étape ultérieure, de faciliter les démarches des opérateurs et d’anticiper les risques.
Dès les premières phases du projet, les consultants juristes de Citizing interviennent en conduisant un diagnostic réglementaire complet partageant avec les personnes responsables des recommandations concrètes leur permettant d’intégrer les normes au cœur de la conception du projet ou de l’activité.
Le cadrage réglementaire ainsi proposé est exhaustif, des phases de concertation amont, d’évaluation environnementale, d’enquête publique, de maîtrise foncière, jusqu’à l’obtention de l’ensemble des autorisations avant travaux requises. Chaque zone de risque est identifiée et fait l’objet de notifications précises assorties de recommandations opérationnelles.
Bénéfices pour nos clients
Cette méthode de cadrage amont apporte aux acteurs que nous accompagnons :
- Un outil de référence pour sécuriser l’ensemble les procédures réglementaires
- Une définition claire et partagée de la stratégie de mise en oeuvre de ces procédures
- Des recommandations opérationnelles permettant de réduire les risques